Documentation

Vous trouverez dans cette section différents documents afin de vous aider dans la gestion de vos structures.

SALAIRE :

• GRILLE SALAIRE CCNS 2024
• GRILLE SALAIRE CCNS 2024 (ENTRAINEURS/JOUEURS)

Gestion administrative et financière :GRILLE SALAIRE CCNS 2023

• Conservation des documents administratifs
• Loi 1901

Subventions :

• Grand Est – Soutien aux manifestations sportives
• Grand Est – Soutien aux sportifs de Haut niveau
• Grand Est – Soutien à l’acquisition de matériel sportif

Préfecture et Ministère :

• Petit Guide Juridique – Discriminations – 2021
• Décret n°2021-591 – relatif au régime indemnitaire des personnels exerçant la fonction de responsable régional de la haute performance relevant du ministre chargé des sports
• Schéma Régional Développement du Sport 2018

Sport :

• INJEP ETUDE – Le portrait social des Français au prisme des loisirs sportifs & culturels – 1
• INJEP ETUDE – Le portrait social des Français au prisme des loisirs sportifs & culturels – 2
• INJEP ETUDE – Le portrait social des Français au prisme des loisirs sportifs & culturels – 3
• Certificat médical valable 3 ans – Décret
• Certificat médical valable 3 ans – Synthèse Dr Bidot-Maurant

AFDAS :

Gestion comptable et fiscalité :

• Le mécénat associations / entreprises
• Associations et protection sociale (guide de l’URSSAF)
• Frais engagés par les bénévoles d’une association : quelle fiscalité ?

Emploi :

• CCNS en vigueur depuis le 7 juillet 2005

CNOSF :

• Les leviers de développement pour les associations sportives